Droit
d'auteur, textes, photos et liens hypertexte : L’ensemble de ce site
relève de la législation française et internationale sur le droit
d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation,
reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout
transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à
demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une
utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée. Elle sera
en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaitre la
mention claire et lisible de l'adresse du site www.prix-initiatives-region-bpca.com. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies
respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages
de ce site sont la propriété de leur marque respective. Les liens
hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers
d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Banque Populaire du Centre Atlantique
quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale
souhaitant que soit établi un lien avec www.prix-initiatives-region-bpca.com à partir de
notre site, doit en demander l’autorisation avant. L’établissement de
lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Banque Populaire du Centre Atlantique dégage
toute responsabilité dans ce cas.
Édition : Banque Populaire Centre Atlantique - Société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable régie par les articles L 512-2 et suivants du Code Monétaire et Financier et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédit. 755 501 590 RCS Niort. Siège social : 10 avenue Bujault 79000 NIORT - Société de courtage d'assurance - Natixis Assurances : Assurances Banque Populaire IARD, Vie et Prévoyance - pour les opérations de courtage d'assurance, n° d'immatriculation au registre des intermédiaires ORIAS : 07 005 628
Le site http://www.prix-initiatives-region-bpca.com est édité par la société :
Kurtzdev (Création, Intégration et développement)
25, avenue des Coutures
87000 LIMOGES
Courriel : contact@kurtzdev.com
Web : www.kurtzdev.com
Hébergement du site : OVH SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A N°TVA : FR 22
424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France